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Marques déposées par PHILIPPE CHRISTOPHE JEAN
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CAPSALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSALI
PHILIPPE CHRISTOPHE JEAN

Numéro de dépôt :
1660138
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque CAPSALI

Déposée le 19 avril 1991 par PHILIPPE CHRISTOPHE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPSALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIPPE CHRISTOPHE JEAN, domicilié(e) 12 RUE PASTEUR, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque CAPSALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSALI est expirée depuis le 19 avril 2001.

PHILIPPE CHRISTOPHE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TP NORD EST TRANSPORT , NETRA , TRANSPORT PHILIPPE , TP NORD EST TRANSPORT , TP NETRA , NATIONAL VRAC , NORD EST TRANSPORT , KAPSALI


PHILIPPE CHRISTOPHE JEAN - 12 RUE PASTEUR, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillers );joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Meubles, glaces, cadres;articles ( non compris dans d'autres classes ) en bois liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).